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Mercenaire

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Leonardo da Vinci Il Condottiero, 1480.

Un mercenaire est un combattant Ă©tranger aux parties en conflit, « spĂ©cialement recrutĂ© dans le pays ou Ă  l'Ă©tranger Â» et qui « prend une part directe aux hostilitĂ©s Â». Ce combattant doit Ă©galement avoir un « avantage personnel Â» Ă  participer Ă  ce conflit, qui prend souvent la forme d'une rĂ©munĂ©ration « nettement supĂ©rieure Ă  celle Â» de ses homologues de l'armĂ©e rĂ©gulière [1].

Le terme de mercenaire a aujourd'hui une connotation très négative du fait que la plupart du temps, il est motivé par l'appât du gain. Cet aspect est central dans la définition d'un mercenaire, ainsi les étrangers volontaires tels que les membres de la Légion étrangère française ou les Gurkhas ne sont pas des mercenaires même s'ils rencontrent certains critères de l'article 47 du protocole additionnel aux Conventions de Genève du 12 août 1949 relatif à la protection des victimes des conflits armés internationaux. Certains journalistes les considèrent tout de même comme des mercenaires [2] [3].

Sommaire

[modifier] Étymologie

Le terme mercenaire dĂ©crit Ă  l'origine toutes personnes offrant un service contre un paiement. A ce titre, le terme employĂ© Ă  l'Ă©poque se rapproche de celui de salariĂ© et dĂ©signe la classe ouvrière qui n'a pas l'« initiative industrielle Â». Le terme vient du latin mercenarius, lui-mĂŞme dĂ©rivĂ© du mot merces qui signifie salaire [4].

[modifier] Droit de la guerre

[modifier] Définition et traitement des mercenaires

Avec 167 États ayant ratifiĂ© au 23 juillet 2008 le premier protocole additionnel de la Convention de Genève de 1977 [5], ce traitĂ© fournit dans son article 47 la dĂ©finition d'un mercenaire la plus acceptĂ©e sur le plan international [1] :

« 

Article 47 - Mercenaires

1. Un mercenaire n'a pas droit au statut de combattant ou de prisonnier de guerre.
2. Le terme «mercenaire» s'entend de toute personne :
a) qui est spĂ©cialement recrutĂ©e dans le pays ou Ă  l'Ă©tranger pour combattre dans un conflit armĂ© ;
b) qui en fait prend une part directe aux hostilitĂ©s ;
c) qui prend part aux hostilitĂ©s essentiellement en vue d'obtenir un avantage personnel et Ă  laquelle est effectivement promise, par une Partie au conflit ou en son nom, une rĂ©munĂ©ration matĂ©rielle nettement supĂ©rieure Ă  celle qui est promise ou payĂ©e Ă  des combattants ayant un rang et une fonction analogues dans les forces armĂ©es de cette Partie ;
d) qui n'est ni ressortissant d'une Partie au conflit, ni rĂ©sident du territoire contrĂ´lĂ© par une Partie au conflit ;
e) qui n'est pas membre des forces armĂ©es d'une Partie au conflit ; et
f) qui n'a pas Ă©tĂ© envoyĂ©e par un État autre qu'une Partie au conflit en mission officielle en tant que membre des forces armĂ©es dudit État. Â»

Pour qu'un combattant soit reconnu comme un mercenaire, il faut que toutes les conditions soient réunies. Ainsi, en aucun cas un ressortissant des pays en conflit ne peut être reconnu comme un mercenaire, ni les engagés volontaires tel que les membres de la Légion étrangère, de la Garde suisse pontificale ou encore les Gurkhas népalais [6].

Dès le début de l'article 47 il est précisé qu'un mercenaire peut se voir priver du statut de combattant légal ou de prisonnier de guerre. C'est un aspect assez remarquable pour un traité humanitaire, car ces textes sont connus pour ne pas retirer de droit, mais au contraire en donner. Cela vient du fait que lors des discussions les États voulaient fermement condamner et dissuader l'usage des mercenaires dans les conflits armés. Le fait de supprimer le statut de combattant ou de prisonnier de guerre à un mercenaire fait de lui un simple civil pouvant être poursuivi pour ses actions violentes, là où un combattant légal ne peut l'être [6].

Le retrait du droit au statut de combattant lĂ©gal ne le prive pas de tous ses droits. Car si le statut de mercenaire est attribuĂ© Ă  une personne cela fait de lui un civil qui doit ĂŞtre traitĂ© selon l'article 5 de la quatrième convention de Genève qui prĂ©cise que cet individu doit ĂŞtre « traitĂ© avec humanitĂ© et, en cas de poursuites, ne doit pas ĂŞtre privĂ© de son droit Ă  un procès Ă©quitable et rĂ©gulier Â» [6] [7].

Cependant, si des doutes subsistent sur la qualité de mercenaire d'un combattant, ce dernier est considéré comme un prisonnier de guerre jusqu'au moment où il est déféré devant un tribunal compétent qui doit statuer sur son véritable statut de mercenaire en utilisant les critères compris dans l'article 47 cité plus haut, ou avec une loi du droit du pays équivalente. À ce moment-là, l'article 5 de la quatrième convention de Genève entre en application [6].

Si, après un procès rĂ©gulier, le soldat capturĂ© est jugĂ© coupable d'ĂŞtre un mercenaire, il peut s'attendre Ă  ĂŞtre traitĂ© comme un simple criminel et peut aussi faire face Ă  la peine de mort. Comme les mercenaires ne sont pas considĂ©rĂ©s comme des prisonniers de guerre, ils ne peuvent espĂ©rer le rapatriement Ă  la fin de la guerre. L'exemple le plus connu s'est dĂ©roulĂ© le 28 juin 1976 lorsqu'Ă  la fin du Procès de Luanda la cour a condamnĂ© des mercenaires britanniques et amĂ©ricains Ă  des peines de prisons allant de 16 Ă  30 ans et Ă  la peine de mort par un peloton d'exĂ©cution le 10 juin 1976.

[modifier] Autres textes

Deux autres textes internationaux condamnent Ă©galement le mercenariat et non juste le mercenaire :

  • la Convention de l'OUA sur l'Ă©limination du mercenariat en Afrique du 3 juillet 1977, entrĂ©e en vigueur le 24 avril 1977, a une portĂ©e rĂ©gionale se limitant Ă  l'Afrique [8]
  • la Convention internationale contre le recrutement, l'utilisation, le financement et l'instruction des mercenaires du 4 dĂ©cembre 1989, entrĂ©e en vigueur le 20 octobre 2001 a une portĂ©e internationale [9]

[modifier] Lois selon les pays

Plusieurs États ont des lois criminalisant le mercenariat :

Afrique du Sud

En 1998, l'Afrique du Sud a passé la loi «Foreign Military Assistance Act» qui interdit à ses citoyens et ses résidents d'intervenir dans des guerres étrangères sauf si le gouvernement approuve leur déploiement. Les opérations humanitaires sont exemptées de cette loi. En 2005, la loi a du être modifiée car des citoyens Sud-Africains travaillaient comme gardes de sécurité en Iraq lors de l'occupation américaine et aux conséquences d'une poursuite contre Mark Thatcher pour un possible financement et de l'assistance logistique dans un présumé coup en Guinée équatoriale organisé par Simon Mann.

France

En 2003, la France a criminalisé les activités de mercenaires pour les citoyens, les résidents permanents et les entités légales françaises [10].

Royaume-Uni

Le Royaume de Grande-Bretagne a adoptĂ© Ă  la fin du XVIIIe siècle la Loi sur l'enrĂ´lement Ă  l'Ă©tranger (Foreign Enlistement Act) qui a rendue illĂ©gal pour les sujets britanniques de rejoindre les forces armĂ©es de n'importe quel pays en guerre contre un pays qui est en paix avec la Grande-Bretagne. Pendant la Guerre d'indĂ©pendance grecque, les volontaires britanniques qui combattaient avec les rebelles grecs auraient pu ĂŞtre dans l'illĂ©galitĂ© car il n'Ă©tait pas clair si les rebelles grecs constituaient un État ou non. La loi fut clarifiĂ©e en mentionnant que les rebelles en Ă©taient bien un. Le gouvernement a envisagĂ© de recourir Ă  cette loi contre des sujets britanniques qui combattaient pour les Brigades internationales lors de la Guerre civile espagnole ainsi que ceux qui combattaient avec le FNLA lors de la guerre civile angolaise, mais aucune accusation n'a Ă©tĂ© dĂ©posĂ©e.

[modifier] Histoire

Les Dix Mille étaient une force de mercenaires grecs qui servirent Cyrus le Jeune dans sa rébellion contre son frère le Roi de Perse Artaxerxès II . L'un d'entre eux, Xénophon, fit le récit de leur repli vers les colonies grecques après la mort de Cyrus dans son Anabase.

Au cours de la Première guerre punique, les Carthaginois firent amplement appel à des mercenaires. Ils éprouvèrent des difficultés à les démobiliser au lendemain de cette guerre, au point d'entrer en guerre contre leurs propres mercenaires — ce fut la guerre des Mercenaires dite guerre inexpiable (241–238 av. J.-C.).

Lors de la guerre de Cent Ans, apparut une forme particulière de mercenaires, les Grandes compagnies. Les mercenaires au service des Anglais recevaient alors des contrats dits « contrats d'endenture Â». La pièce du contrat Ă©tait dĂ©coupĂ©e selon un tracĂ© non rectiligne et chaque partie conservait une part du contrat.

Les rĂ©publiques italiennes de la Renaissance firent souvent appel Ă  des mercenaires, nommĂ©s condottieres, pour leur dĂ©fense. L'auteur et politicien Nicolas Machiavel les tenait en piètre estime, soulignant dans Le Prince leurs dĂ©fauts : loyautĂ© fondĂ©e uniquement sur l'argent, et absence d'engagement vis-Ă -vis de la cause ou la nation qu'ils dĂ©fendent, les amenant Ă  combattre avec retenue. Certains affrontements de la Renaissance italienne sont remarquables par le nombre minime de victimes comparativement Ă  la taille des armĂ©es (mercenaires) s'opposant.

Les Britanniques ont utilisé des mercenaires suisses et allemands plus particulièrement dans leurs colonies d'Amérique. Ils ont participé avec les britanniques à la déportation des Acadiens en 1755, à l'incendie et au pillage de 149 fermes le long du St-Laurent en 1759 et à bataille des Plaines d'Abraham. Ils ont participé et joué un rôle dans l'occupation militaire de la Nouvelle-France par exemple Hadilmand (un suisse) a été gouverneur après Jeffrey Amherst.

Un autre Suisse qui s'est illustré par son zèle est Henri Bouquet, un officier mercenaire de l'armée britannique remarqué dans la Guerre de Sept Ans entre les français et les britanniques et la rébellion de Pontiac. Les suisses, les croates ou les corses étaient réputés comme mercenaires et formaient des unités constituées.

Au XVIIIe siècle, le général Benoît de Boigne, un européen natif du Royaume de Sardaigne, devenu entre temps français lors de la révolution de 1789, fit une brillante carrière militaire aux Indes en se mettant au service de Mahâdâjî Sindhia, qui règne sur l'empire marathe. Celui-ci lui confia la création et l'organisation d'une armée. Devenu général, il entraîna et commanda une force de près de cent mille hommes organisée sur le modèle européen qui permit à la Confédération mahratte de dominer l'Inde du nord et de rester le dernier état autochtone de l'Hindoustan à résister aux Anglais. Dans son sillon, il entrainea l'un de ses compatriote appelé Drugeon, qui devint pour sa part officier également au service de l'Empire marathe et plus tard gouverneur de Delhi.

[modifier] Aujourd'hui

Depuis 1859, la Garde suisse pontificale est la seule force mercenaire autorisée par le droit suisse. Elle a pour mission de protéger le pape au Vatican.

A partir des annĂ©es 1960, des mercenaires sont prĂ©sents dans plusieurs conflits en Afrique, comme au Katanga en RĂ©publique dĂ©mocratique du Congo (RDC) ainsi qu'au YĂ©men. C'est en RDC que les mercenaires ont Ă©tĂ© les plus prĂ©sents, oĂą de 1965 Ă  1967 il y avait plus de 300 mercenaires rĂ©partis en trois groupes : celui de Denard, de Schramme et de Hoard, oĂą chacun avait un secteur du nord-est de la RDC [rĂ©f. nĂ©cessaire]. Durant cette guerre contre la rĂ©bellion communiste,les disciples de Lumumba avaient mis Ă  feu et Ă  sang toute cette rĂ©gion. Beaucoup de mercenaires sont morts, le plus souvent dans l'anonymat. Tous ces hommes avaient signĂ© un contrat d'engagement au sein de l'ArmĂ©e Nationale du Congo (ANC), oĂą ils partaient Ă  la place des troupes qu'il n'Ă©tait pas correct politiquement d'envoyer [rĂ©f. nĂ©cessaire]. Ensuite, il y a eu le Biafra, le BĂ©nin,les Comores en Europe les Balkans et plus rĂ©cemment la CĂ´te d'Ivoire.

À partir des années 2000, parallèlement à la disparition progressive du mercenariat traditionnel, se sont développées les sociétés militaires privées (SMP) anglo-saxonnes, parfois en renfort d'une milice. On les retrouve aussi bien dans des conflits comme la guerre civile de Sierra Leone (Executive Outcomes), comme en Afghanistan (DynCorp) et surtout en Irak (Military Professionnal Ressources Inc, Blackwater, Erinys, Aegis) depuis 2003.

Ils fournissent différents services comme la protection d'installations, l'entraînement des troupes, la maintenance du matériel militaire et participent même, dans certains cas, aux combats armés.

[modifier] Au cinéma, à la télévision et dans la littérature

Livres
Films
Télévision
Jeux Vidéo
Autre
  • Le Mercenaire, transformĂ© en Le Volontaire est un chant de tradition de l'armĂ©e française

[modifier] Notes et références

  1. ↑ a et b (fr) Protocole I aux Conventions de Genève - Article 47 - Mercenaires, 8 juin 1977, ComitĂ© international de la Croix-Rouge. ConsultĂ© le 23 juillet 2008
  2. ↑ (en) Macer Hall, « Student joins Foreign Legion for his gap year Â», 19 mars 2000, The Daily Telegraph. ConsultĂ© le 24 juillet 2008
  3. ↑ (en) Frank McLynn, « Killer elite Â», 17 janvier 2000, New Statesman. ConsultĂ© le 24 juillet 2008
  4. ↑ (fr) TrĂ©sor de la Langue Française informatisĂ© - Mercenaire, Centre National de Ressources Textuelles et Lexicales. ConsultĂ© le 23 juillet 2008
  5. ↑ (en) State Parties to the Following International Humanitarian Law and Other Related Treaties as of 23-Jul-2008, 23 juillet 2008, ComitĂ© international de la Croix-Rouge. ConsultĂ© le 26 juillet 2008
  6. ↑ a, b, c et d (fr) Commentaire sur l'article 47 du Protocole additionnel (I) aux Conventions de Genève du 12 aoĂ»t 1949 relatif Ă  la protection des victimes des conflits armĂ©s internationaux, ComitĂ© international de la Croix-Rouge. ConsultĂ© le 25 juillet 2008
  7. ↑ (fr) Article 5 de la Convention (IV) de Genève relative Ă  la protection des personnes civiles en temps de guerre du 12 aoĂ»t 1949, ComitĂ© international de la Croix-Rouge. ConsultĂ© le 25 juillet 2008
  8. ↑ (fr) Convention de l'OUA sur l'Ă©limination du mercenariat en Afrique. Libreville, 3 juillet 1977, 3 juillet 1977, ComitĂ© international de la Croix-Rouge. ConsultĂ© le 26 juillet 2008
  9. ↑ (fr) Convention internationale contre le recrutement, l'utilisation, le financement et l'instruction des mercenaires, 4 dĂ©cembre 1989., 4 dĂ©cembre 1989, ComitĂ© international de la Croix-Rouge. ConsultĂ© le 26 juillet 2008
  10. ↑ (fr) Code pĂ©nal - Chapitre VI : De la participation Ă  une activitĂ© mercenaire - Article 436 sur LĂ©gifrance, 15 avril 2003. ConsultĂ© le 24 juillet 2008
  • (en) Cet article est partiellement ou en totalitĂ© issu d’une traduction de l’article de WikipĂ©dia en anglais intitulĂ© « Mercenary Â» (voir la page de discussion).

[modifier] Voir aussi

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[modifier] Articles connexes

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