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Le système de signalisation des substances dangereuses se base sur l'usage de symboles standardisés en forme de pictogrammes qui identifient les risques entraînés par la mise en marché ou l'usage de certaines substances chimiques. Le système européen d'étiquetage des substances dangereuses est défini dans l'annexe II de la directive 67/548/EEC (27 juin 1967).
Sommaire |
L'étiquette tient compte de tous les dangers susceptibles d'être liés à la manipulation et à l'utilisation normales des substances et préparations dangereuses sous la forme où elles sont mises sur le marché, mais non nécessairement sous n'importe quelle forme différente d'utilisation finale, par exemple à l'état dilué. Les dangers les plus sérieux sont illustrés par des symboles et ces dangers, ainsi que ceux qui découlent d'autres propriétés dangereuses, sont énoncés par des phrases types de risque tandis que les phrases indiquant des conseils de prudence précisent les précautions indispensables à respecter. La sélection du ou des symboles et de la ou des phrases de risque s'effectue sur la base de la classification, de façon à garantir que la nature spécifique des dangers identifiés lors de la classification sera bien mentionnée sur l'étiquette.
Dans le cas des substances, l'information est complétée par la mention du nom de la substance conforme à une nomenclature chimique reconnue au niveau international, de préférence le nom utilisé dans l'inventaire européen des produits chimiques commercialisés (EINECS) ou dans la liste européenne des substances chimiques notifiées (ELINCS), ainsi que par la mention du numéro CE et des nom, adresse et numéro de téléphone de la personne, établie dans la Communauté, responsable de la mise sur le marché de la substance.
Dans le cas des préparations, l'information est complétée, en application de l'article 10, paragraphe 2, de la directive 1999/45/CE, par les indications suivantes :
| Symbole | Identification (définition du danger) | Exemples |
|---|---|---|
E Explosif |
Substances et préparations solides, liquides, pâteuses ou gélatineuses capables d'exploser sous l'action de choc, de frottement, de flamme, de chaleur ou d’autres sources d’ignition. Phrases de Risques : 2 - 3(Rend facultatifs les symboles F et O) |
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Substances et préparations liquides dont le point éclair est inférieur à 0 °C et le point d'ébullition bas (inférieur ou égal à 35 °C), ainsi que substances et préparations gazeuses (y compris liquéfiés) qui, à températures et pressions ambiantes, sont inflammables à l’air. Phrase de Risque : 12 |
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Substances pouvant embraser ou amplifier la combustion de produits combustibles. Au contact de matériaux d'emballage (papier, carton, bois) ou d'autres substances combustibles, ils peuvent provoquer un incendie. Phrases de Risques : 7 - 8 - 9 |
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 T+ Très toxique |
Produits qui, par inhalation, ingestion, pénétration cutanée ou systémique en petites quantités, entraînent la mort ou des effets aigus ou chroniques (par exposition unique, répétée ou prolongée). Phrases de Risques : 26 - 27 - 28 - 39 - 39/28 |
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 T Toxique |
Substances provoquant de graves désordres aigus ou chroniques ou même la mort après inhalation, ingestion, absorption ou pénétration par voie cutanée. Phrases de Risques : 23 - 24 - 25 - 39 - 48 - 39/23 - 48/23/25Cancérogènes catégorie 1 et 2 : 45 - 49 Mutagènes catégorie 1 et 2 : 46 Toxiques pour la reproduction catégorie 1 et 2 : 60 - 61 (Rend facultatifs les symboles C et X) |
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 Xn Nocif |
Substances et préparations pouvant entraîner des désordres aigus ou chroniques ou même la mort après inhalation, ingestion, pénétration ou absorption par voie cutanée ou systémique. Phrases de Risques : 48/20/21 - 40/22 - 20 - 21 - 22 - 65 - 68 - 40 - 48Cancérogène catégorie 3 : 40 Mutagènes catégorie 3 : 68 Toxiques pour la reproduction catégorie 3 : 62 - 63 (Rend facultatif le symbole Xi) |
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 Xi Irritant |
Danger : substances irritantes pour la peau, les yeux et les organes respiratoires. Utilisation : ne pas respirer les vapeurs, éviter tout contact avec la peau et les yeux. Phrases de Risques : 41 - 36 - 38 - 37 |
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 C Corrosif |
Danger : le contact avec cette substance chimique détruit les tissus vivants, mais aussi beaucoup d'autres matériaux. Utilisation : ne pas respirer les vapeurs, éviter tout contact avec la peau, les yeux et les vêtements. Phrases de Risques : 35 - 34(Rend facultatif le symbole X) |
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Danger : en cas de libération dans la nature, peut entraîner des dommages de l'écosystème immédiatement ou après une certaine période. Utilisation : selon la dangerosité, ne pas verser dans les canalisations, dans le sol ou dans l'environnement. Respecter les consignes d'élimination. Phrases de Risques : 50 à 59 |
La directive 1999/45/CE ne s'applique pas :
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