Traités de Westphalie sur l'encyclopédie Recherche.fr

Les traités de Westphalie conclurent la guerre de Trente Ans et la guerre de Quatre-Vingts Ans le 24 octobre 1648. Ils sont à la base du « système westphalien », expression utilisée pour désigner le système international spécifique mis en place, de façon durable, par ces traités.

Catholiques et protestants ayant refusé de se rencontrer, les négociations se tinrent à partir de décembre 1644 à Münster pour les premiers et à partir de 1645 à Osnabrück pour les seconds. Cette solution qui avait été proposée par la Suède est préférée à l'alternative française qui suggérait Hambourg et Cologne.

Banquet de la garde civile d'Amsterdam fêtant la paix de Münster (1648), exposé au Rijksmuseum, par Bartholomeus van der Helst.

[modifier] Participants aux négociations

Les pourparlers de Münster opposaient les Provinces-Unies (les Pays-Bas) à l'Espagne et la France au Saint-Empire romain germanique. Ceux d'Osnabrück, la Suède à l'Empire. Les principaux bénéficiaires furent la Suède, les Pays-Bas et la France. Côté français, la diplomatie engagée par Mazarin fut décisive.

[modifier] Remodelage de la carte de l'Europe

Carte simplifiée de l'Europe après la paix de Westphalie en 1648

Saint-Empire romain germanique en 1648

Les décisions remodèlent l'Europe pour de longues années. Les grandes lignes sont :

Annexion officielle par la France des Trois-Évêchés (Metz, Toul et Verdun) qui étaient sous tutelle française depuis 1552, et de la Haute-Alsace, de Brisach (Allemagne) et de Pignerol, ville du Piémont ;
Indépendance des Provinces-Unies (Pays-Bas) ;
Annexion par la Suède de la Poméranie occidentale et d'autres territoires lui donnant le contrôle des bouches de l'Oder, de l'Elbe et de la Weser
Annexion par le Brandebourg de la Poméranie orientale
Attribution du Haut-Palatinat à la Bavière
Reconnaissance de l'indépendance des Cantons suisses.

[modifier] Dispositions constitutionnelles

Le traité de Westphalie a été la base de l'organisation de l'Allemagne jusqu'à la suppression du Saint-Empire romain germanique en 1806. Les principales dispositions étaient :

Tout État immédiat d'empire a chez lui la supériorité territoriale
La supériorité territoriale s'étend sur l'ecclésiastique comme sur le civil et le temporel
Tout État immédiat a séance et suffrage à la diète d'Empire
Nulle loi ou interprétation de loi, nulle déclaration de guerre d'Empire, nulle paix ou alliance d'Empire, nulle taxe, levée, construction de forts, etc., ne peut avoir lieu sans le consentement des co-États réunis en diète
Les villes impériales jouissent des mêmes privilèges.

L'Empire se trouva ainsi morcelé en 350 petits États, sonnant le glas de la puissance des Habsbourg. Le traité a également érigé par là l’État-nation souverain comme socle du droit international, mettant fin (en théorie) au droit du plus fort. Ce fut une nouvelle conception de la souveraineté.

[modifier] Aspects religieux

Les traités reconnaissaient les trois confessions, catholique, luthérienne et calviniste dans le Saint-Empire, les princes conservant le droit d'imposer leur religion à leurs sujets. Il s'agit donc d'une norme de non-ingérence : la religion devient un domaine géré librement par chaque État souverain. Les principales dispositions étaient :

Confirmation des paix de Passau et d'Augsbourg (1555)
Extension aux calvinistes des avantages que ces deux actes avaient accordés aux luthériens
Suspension de la juridiction ecclésiastique, tant d'État catholique à État protestant qu'entre deux États protestants
Sur les 50 membres de la Chambre impériale, 24 seront protestants ; 6 protestants entreront toujours au Conseil aulique.

Les contestations les plus virulentes vinrent du Saint-Siège, qui perdait là une grande partie de son influence sur la politique européenne, et de l'Espagne qui poursuivit la lutte contre la France jusqu'au traité des Pyrénées en 1659.